Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site, hébergeur, propriété intellectuelle, données personnelles et traceurs. Tout est réuni sur cette page.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- XYLIS
- Forme juridique
- SAS
- Capital social
- 1 500 €
- Numéro SIREN
- 109143685
- Registre du commerce et des sociétés
- La Roche-sur-Yon
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR01109143685
- Directeur de la publication
- Julien MOINARD
2. Coordonnées
- Adresse du siège
- 66 rue Bonne Fontaine
- Code postal
- 85300
- Ville
- CHALLANS
- Pays
- France
- Téléphone
- 02 55 59 60 02
- Adresse électronique
- contact@xylis.fr
3. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par :
- Hébergeur du site
- Xylis
- Adresse de l'hébergeur
- 66 rue Bonne Fontaine, 85300 Challans
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site — sa structure, ses textes, ses illustrations et son code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est soumise à l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils ne sont mentionnés qu'à titre d'information, pour décrire les technologies mises en œuvre, et cette mention n'emporte aucun lien de partenariat ni d'affiliation.
5. Données personnelles
Ce site est un site de présentation : il ne comporte ni espace client, ni inscription, ni suivi publicitaire, et il ne construit aucun profil de visiteur.
Les seules données que vous pouvez nous transmettre sont celles que vous saisissez volontairement dans le formulaire de contact. Elles servent exclusivement à traiter votre demande, elles sont acheminées par courrier électronique jusqu'à nous, elles ne sont enregistrées dans aucune base de données sur ce serveur, et elles ne sont ni cédées ni revendues à un tiers.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi « informatique et libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données qui vous concernent. Ces droits s'exercent auprès de l'éditeur, aux coordonnées indiquées au point 2 ou auprès de son délégué à la protection des données : dpo@xylis.fr. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
6. Traceurs et mesure d'audience
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7. Accessibilité
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8. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et décrivent des principes de fonctionnement, non des engagements contractuels. Seuls les documents contractuels signés entre l'éditeur et son client font foi quant à l'étendue des prestations, aux niveaux de service et aux responsabilités de chacun.
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